Conditions d’utilisation
Conditions Générales de Service (CGS)
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Service (CGS) régissent l’ensemble des relations contractuelles entre CupTurn et ses clients concernant l’achat de produits proposés sur le site. Toute commande effectuée implique l’acceptation sans réserve des présentes CGS.
2. Produits et disponibilité
Les produits proposés sur le site sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Cependant, des variations minimes peuvent exister, notamment en raison des paramètres d'affichage des écrans.
La disponibilité des produits est indiquée sur le site. En cas d’indisponibilité après commande, le client sera informé et pourra choisir entre un remboursement ou un produit équivalent.
3. Prix
Les prix des produits sont affichés en euros toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. CupTurn se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
4. Commande
Pour passer commande :
- Sélectionnez les produits et ajoutez-les au panier.
- Validez votre panier.
- Remplissez les informations nécessaires (adresse, mode de livraison, etc.).
- Procédez au paiement.
Une confirmation de commande sera envoyée par e-mail. CupTurn se réserve le droit d'annuler toute commande en cas de non-paiement, d'informations erronées, ou pour tout autre motif légitime.
5. Paiement
Le paiement s’effectue via les moyens sécurisés proposés sur le site. Les transactions sont protégées grâce à un cryptage SSL pour garantir la confidentialité des données.
6. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande. Les délais de livraison sont estimatifs et peuvent varier selon le transporteur.
[Nom de l’entreprise] ne peut être tenu responsable des retards dus à des causes externes (grèves, intempéries, etc.). Les frais de livraison sont précisés avant la validation de la commande.
7. Rétractation et retours
Conformément à la loi, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation.
Modalités de retour :
- Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine et dans leur emballage d'origine.
- Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d'erreur de notre part.
Après réception et vérification du produit, un remboursement sera effectué sous 7 jours.
8. Garantie et responsabilité
Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés (articles L217-4 et suivants du Code de la consommation et articles 1641 et suivants du Code civil).
CupTurn ne pourra être tenu responsable de tout dommage indirect lié à l’utilisation de ses produits.
9. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, graphismes, logo, etc.) sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite est strictement interdite.
10. Données personnelles
Les données personnelles collectées sont utilisées conformément à notre [Politique de confidentialité]. Vous avez le droit d'accéder, de rectifier ou de supprimer vos données. Contactez-nous à contact.cupturn@gmail.com pour exercer vos droits.
11. Litiges
En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera soumis aux tribunaux compétents conformément au droit français.
12. Contact
Pour toute question ou réclamation, contactez-nous à :
- E-mail : contact.cupturn@gmail.com
- Téléphone : 06 45 85 58 19